Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMIMETIC REGULATOR
INOVAT, SARL

Numéro de dépôt :
3694436
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
BIOMIMETIC REGULATOR de INOVAT

Présentation de la marque BIOMIMETIC REGULATOR

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMIMETIC REGULATOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT domicilié(e) RUE DU LAC TURKANA IMMEUBLE NOUR EL BOUHAIRA A2 - 1053 TUNIS - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB domicilié(e) 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMIMETIC REGULATOR est expirée depuis le 27 novembre 2019.

INOVAT a également déposé les autres marques suivantes : PHONONTHERAPIE , CELLTROP OPAL MATRIX COM , PHONONIUM , Transcompatibilité Phylogenetique , PHONONIUM , inova web


INOVAT, SARL - RUE DU LAC TURKANA IMMEUBLE NOUR EL BOUHAIRA A2 - 1053 TUNIS - Tunisie


CABINET GEFIB - 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Compléments nutritionnels comprenant des protéines, des glucides, des lipides et/ou des fibres, ou des éléments micro nutritionnels tels que des vitamines et/ou des minéraux, des acides aminés et/ou des acides gras, à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes les formes galéniques. ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Produits et compléments nutritionnels et alimentaires, micro nutriments comprenant ou à base de vitamines et/ou de minéraux, et / ou d'acides aminés et/ou d'acide gras essentiels et / ou d'extraits de plantes à usage médical destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime normal, compléments nutritionnels (ou compléments alimentaires) à usage non médical ; aliments pour bébé à usage non médical. ;

Compléments alimentaires à base de poissons ou de viandes.